Sérieusement je ne voyais pas trop quel titre accorder avec ce K donc je l’ai pris pour définir le commerce, j’ai vérifié la langue c’est du n’importequoi.
Dans cet article nous allons voir comment effectuer une recherche dans les archives sur les registres de marques de fabrique et de commerce.
L’image en-tête est celle d’une carte postale d’invitation à Bruxelles Expo’58 (l’Exposition Universelle pour laquelle plusieurs bâtiments ont été construits et existent encore à l’heure actuelle, comme l’Atomium et le Pavillon Chinois et le Palais du Heysel.)
Ce carton est adressé à mon grand-père qui possèdait une entreprise.
« Cher Monsieur, Chère Madame,
« Ce sera un régal, pour les yeux d’admirer les fééries lumineuses de l’Expo’58… »
L’image représente Le METROPOLE (Palais de l’Énergie Electrique) et le WIEL’S EXPO (Palais du Gaz) vis-à-vis des Grand Palais et des Féeries Lumineuses.
Vous pouvez suivre les explications en vidéo sur ma chaîne YouTube.
Pour nos recherches :
Nous allons retourner vers la ressource certainement sous-exploitée des Archives Royales de L’État en Belgique.
Ces fonds ont été versés par le Ministère des Affaires Économiques. Administration du Commerce. Service de la propriété Commerciale et Industrielle. Usine et marques déposées.
La série d’archives de la page 1 commence le 1 octobre 1879 jusqu’au 1 décembre 1884. Un conseil : pour trouver une entreprise ou un dépôt il vaut mieux connaître l’année approximative, que vous tapez dans la colonne de gauche.
Je vous donne tout de suite l’adresse afin que vous n’ayez pas à recommencer les recherches.
le lien étant assez long, je vous le laisse tel quel. N’oubliez pas de vous connecter, pour accéder aux archives numérisées s’il y en a.
L’intitulé est en néerlandais et je vous rappelle d’utiliser le clic droit de la souris sur l’écran pour obtenir la traduction en français
Nous avons donc en notre présence des
Registres des marques de fabrique et de commerce (1879-1970)
Voici un extrait de ce qui est dit en ligne, je cite
« La progression de l’industrialisation et de la commercialisation ont amené au cours du XIXe siècle à davantage de réglementation de la part des pouvoirs publics.
La loi du 1er avril 1879 par exemple a instauré un cadre général pour l’enregistrement des marques. L’utilisation d’une marque exclusive pour une entreprise doit désormais être enregistrée, tant par le tribunal de l’Entreprise local (anciennement tribunal de commerce jusque 2018) que par les pouvoirs publics nationaux. Un tel enregistrement confère des droits exclusifs en ce qui concerne l’utilisation d’une marque déterminée, associée à certains services ou marchandises.
Les 36 registres des marques de fabrique et de commerce (1879-1970), classés chronologiquement et donnant accès aux procès-verbaux, ont été intégralement numérisés. »
Vous arrivez sur la page concernant les fonds et vous avez la description de l’unité dans le sous-onglet bleu. A sa droite se trouve les Archives numérisées qui nous intéressent. Il s’agit des registres de 1-36 pour les années 1879 à 1970 et du registre 10 depuis le 2 janvier 1922 – 3 novembre 1923, nous allons chercher simplement les noms décrits dans ce registre.
Dans le bas ce cette page vous avez précédent et suivant pour avoir accès à d’autres pages.
Inventaire en ligne
Archives en ligne (Archives du Service de la propriété commerciale et industrielle. Marques de fabrique et de commerce, Ministère des Affaires Economiques, [n°1-36] – 36 articles ou 11.109 fichiers numérisés)
Dans cette même colonne de gauche vous pouvez sélectionner le dépôt d’Archives. Si vous ne trouvez pas ou que vous ne savez pas où chercher, effectuez une recherche générale.
Les registres comprennent les marques et propriété commerciale et industrielle.
Cette adresse d’un registre numérisé prise au hasard est donnée pour vous montrer comment cela se présente. Je vous laisse tous les liens apparent car ils sont très longs.
Il s’agit du registre de l’année 1922, il comporte 294 pages et les lieux de dépôt sont partout en Belgique.
Je vais partir à la chasse à un nom de société qui me parle encore en 2023 soit 100 ans plus tard. Page 10/294 de la visionneuse à gauche et page 16 e 17 du registre, je reconnais la société Nestlé S.A Numéro d’ordre 160, n° du procès-verbal 4435 cédé par la suite en 1932, Chocolats à confiserie.t
Même page à droite Mme Van HOOF (Veuve) lieu de dépôt Anvers Chocolats à confiserie
Page 11 droite, soit page 19 du registre, je trouve au n° 189 PV 25911 WIN Wrigley Jr Company à Chicago Wittebolle dépôt à Bruxelles d’une entreprise de gomme à chiquer. (chewing-gum).
Note : Chiquer c’est du bon belge, une chique est quelque chose que l’on mâche comme le tabac à chiquer.
Le premier lien vous renvoie toujours vers la page un, faites défiler la visionneuse jusqu’à la page 11.
page 16 sur 296 à gauche n) 270, 271, 272 Billiard &Cie à Bruxelles, date du dépôt 3 février 1922 à Bruxelles, produits dévernisseur, peintures et vernis.
Le premier lien vous amène sur la première page du registre faites défiler la visionneuse jusqu’à la page 16.
Page 19 à droite page 35 du registre n° 342 pv 26015 OSRAM g.m.b. H Kornmaudit gesellschaft à Berlin sc Visselier & Graetz lampes électriques.
Comme vous pouvez le constater, les sociétés étrangères s’implantant en Belgique y figurent également.
Nous avons donc pût trouver des marques existant encore à l’heure actuelle et sans doute en creusant la recherche, devrions nous trouver les procès-verbaux comme décrits sur la page des Archives de l’État en Belgique.
J’espère vous avoir fait découvrir un nouveau pan des archives et vous remercie de m’avoir lue jusqu’au bout.
Nous nous retrouvons demain pour la lettre M comme militaire, l’armée et les gendarmes
A toutes branches 
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